LE BLOG DU CERCOP

"Demain, l'épistocratie ?",  Éditions Mare et Martin, 30 mars 2022 sous la direction du Professeur Alexandre VIALA ,  Faculté de droit et de science politique de l’Université de Montpellier,  Directeur du CERCOP L'épistocratie est un idéal de gouvernement au sein duquel le pouvoir est confié aux savants, même s'il n'est pas formellement reconnu dans la typologie classique des régimes constitutionnels. Il existe pourtant, depuis longtemps, en amont des décisions politiques, de nombreux comités d'experts qui livrent leur éclairage dans de multiples domaines qu'ils soient juridique, économique ou climatologique. La crise mondiale liée à l'épidémie de Covid-19, pendant laquelle les experts du monde médical ont été mobilisés par les gouvernants, a jeté une lumière crue sur cette association entre le pouvoir et la science. Au-delà de cet exemple, l'ouvrage revient sur les analyses de Max Weber qui préconisait, dans ses conférences munichoises de 1917

Conférence-débat autour du livre  " La Turquie, un Etat de droit en question ",  avec  Eric SALES ,  Maître de conférences de droit public, HDR, CERCOP,  le vendredi 1er avril 2022 , 15h, Amphi 418 (bât 2)  Faculté de droit et de science politique de l'Université de Montpellier La Turquie s'affiche clairement comme un "Etat de droit" en l'affirmant expressément dans son droit constitutionnel. Au-delà de la déclaration de principe, la signification qui lui est donnée doit être mise en perspective avec la pratique politique et institutionnelle. Certaines réformes constitutionnelles ont pu donner le sentiment que la Turquie avançait vers l'Europe avant, depuis et après le lancement officiel du processus d'adhésion à l'Union européenne. Depuis une dizaine d'années, les changements constitutionnels à l'oeuvre donnent l'impression d'une très nette détérioration de l'Etat de droit. Ces bouleversements sont étudiés dans le cadre

Conférence débat avec  DOMINIQUE ROUSSEAU Professeur émérite de l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne MERCREDI 30 MARS 2022 , 16H15, Bât. 2 - Amphithéâtre 001 FACULT É D E D RO I T E T D E S C I E N C E P O L I T I Q U E UNI V E R S I T É D E M O N T P E L L I E R SIX THÈSES POUR LA DÉMOCRATIE CONTINUE Modératrice : Jordane ARLETTAZ , Professeur à l’Université de Montpellier A découvrir chez Odile Jacob,  Dominique ROUSSEAU , "Six thèses pour la démocratie continue", Odile Jacob, février 2022, 176 pages. ➤  Présentation de l'ouvrage : « Faire du citoyen “quelque chose” dans l’ordre politique, faire du citoyen le cœur vivant de la démocratie en affirmant, contre le principe représentatif, qu’il a une compétence pour décider personnellement des lois et des règles du vivre-ensemble et en proposant, contre le présidentialisme de la Ve République, les institutions et les mécanismes par lesquels cette compétence citoyenne s’exercera.  Ce manifeste a pour objet de soumettre à l

Cérémonie de remise du titre de DOCTEUR HONORIS CAUSA  DE L'UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER  À  FRANÇOIS OST ,  Professeur émérite de l’Université Saint-Louis de Bruxelles, l e VENDREDI 25 MARS 2022 A 17H ,  Salle des actes de la Faculté de Droit et Science politique,  Entrée par la rue de l'École Mage à Montpellier François OST Professeur émérite  de l’Université Saint-Louis de Bruxelles François OST est un intellectuel qui compte parmi les spécialistes de philosophie du droit les plus reconnus en Europe. Juriste et philosophe, membre de l’Académie royale de Belgique, François Ost est en effet l’auteur d’une œuvre fine et pénétrante qui aura gratifié la pensée juridique occidentale d’une épaisseur conceptuelle et littéraire inégalée.  Ses ouvrages, parmi lesquels figurent le désormais classique De la pyramide au réseau ou, plus récemment, Le droit ou l’empire du tiers, ont fait l’objet de nombreuses traductions dans le monde entier. Il travaille notamment sur les rapports qu’entret

  Université de Montpellier, UFR Droit et Science politique Journée décentralisée de l’Association Française de Droit constitutionnel CERCOP/CREAM « Droit constitutionnel et droit administratif : autonomie ou unité des notions juridiques ? » 8 avril 2022,  Bât. 1 - Amphi C Renseignements : zohra.koumiche@umontpellier.fr MATINEE - 9h - Ouverture : Philippe Augé , Professeur à l’Université de Montpellier, Président de l’Université de Montpellier Guylain Clamour , Professeur à l’Université de Montpellier, Doyen de la Faculté de Droit et de Science politique -Rapport introductif : Alexandre Viala , Professeur à l’Université de Montpellier, Directeur du CERCOP - 9h30 - La démocratie  Débats autour des notions suivantes : démocratie, citoyenneté, électeur, opposition, pluralisme Présidente de séance : Jordane Arlettaz , Professeur à l’Université de Montpellier Discutants : François Xavier-Fort , Maître de conférences à l’Université de Montpellier Jean-Eric Gicquel , Professeur à l’Université

La cérémonie de la remise des Mélanges en l'honneur du Professeur Dominique ROUSSEAU se déroulera le 18 mars prochain à 16h en Sorbonne dans le Grand Salon situé au 47 rue des écoles . Les Mélanges en l’honneur du Professeur Dominique ROUSSEAU, « Constitution, justice, démocratie », ont été publiés chez LGJD en 2020 (1120 p.). Résumé Depuis près de quarante ans, Dominique Rousseau diffuse sans relâche, par ses écrits et ses enseignements, une pensée constitutionnelle riche et rigoureuse tout en affichant une réelle adhésion aux principes et aux valeurs de la démocratie libérale. À l'heure où celle-ci traverse l'épreuve de la montée des populismes, il figure toujours parmi les grandes plumes et les voix les plus influentes du droit constitutionnel pour défendre et sauvegarder l'héritage et l'esprit du constitutionnalisme issu de la philosophie des Lumières. Après avoir longuement enseigné à Montpellier où il fonda le Centre d'études et de recherches comparative

  Le pouvoir de contrôle des commissions permanentes des assemblées sur les nominations des membres du Conseil constitutionnel : une mascarade républicaine ? Retour sur l’audition de Mme GOURAULT Eric SALES, Maître de conférences de droit public, HDR, CERCOP La Constitution et la loi organique relative au Conseil constitutionnel n’exigent aucun critère pour devenir membre de ladite institution. En conséquence, les autorités de nomination – le président de la République, le président de l’Assemblée Nationale et le président du Sénat – disposent d’une totale liberté de choix dans l’exercice de leur pouvoir de désignation lequel reste incontestable sur le terrain contentieux [1] . Depuis 1959, date d’entrée en fonction du Conseil, la pratique discrétionnaire desdites autorités est variable. Les décisions partisanes ne sont pas rares et d’anciens responsables politiques – parlementaires, ministres ou encore premiers ministres – ont eu l’occasion d’y siéger bénéficiant ainsi d’une retraite

Félicitations à  Mme Caroline GILLES  qui, a près avoir soutenu sa thèse sur “ Le Conseil constitutionnel et la commande publique ”, sous la direction de Monsieur Pierre-Yves GAHDOUN , vient d'être qualifiée par le CNU (02) aux fonctions de Maître de conférences en droit public lors de la session de février 2022. Toutes nos félicitations également aux 6 autres docteurs de la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Montpellier qui ont été qualifiés : D. Boulaud (01), M. Didierlaurent (02), A. Groz (04), A. Lucchini (01), L. Ravaux (03), V. Tournaire (01). ➤ Pour découvrir la liste des 33 qualifiés par la section 02 (16 lauréates et au 17 lauréats) en provenance de 17 établissements différents, pour 164 candidatures :  https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/vie-academique/40108-cnu-section-02-qualifications-2022

" Les moyens jugés inopérants en contentieux constitutionnel ",  Marine HAULBERT ,  Maître de conférences en droit public, Université Grenoble Alpes,  Centre de recherches juridiques CRJ, 38000 Grenoble, France,  RDP numéro 1 de janvier 2022 , p. 175 et s. " Le droit fourmille d’objets qui ressemblent à s’y méprendre à ce que les biologistes appellent les « mouvements réflexes » : telle la respiration, nous les pratiquons chaque jour sans y songer alors qu’ils sont indispensables à notre survie. Au chapitre de ces illustres méconnus, les moyens jugés inopérants figurent en bonne place : omniprésents dans la pratique juridictionnelle, ils sont relativement délaissés par la doctrine ". SOMMAIRE I. — LA DÉFINITION CASUISTIQUE DE L’INOPÉRANCE      A. — Une délimitation délicate      B. — Une appréciation relative      C. — Une qualification discutée II. — LA FONCTION ESSENTIELLE DE L’INOPÉRANCE      A. — Délimiter le champ constitutionnel      B. — Définir l’office du j

A découvrir à la RDP , numéro 1 du 1er janvier 2022, Bibliographie Éric Sales, La Turquie, un État de droit en question (L'Harmattan, 2021) Par J ean MORANGE , Professeur émérite, p. 365 et s. " M. Éric Sales, maître de conférences de droit public (HDR) à la Faculté de droit de l’Université de Montpellier, est, dans le milieu juridique, l’un des meilleurs connaisseurs français de la Turquie, où il a enseigné de 2006 à 2013 à la Faculté de droit de l’Université de Galatasaray. Il est déjà coauteur, avec un universitaire turc réputé (I. O. Kaboğlu), d’un ouvrage consacré au Droit constitutionnel turc. Entre coups d’État et démocratie (publié en 2018 par le même éditeur ; cf. compte rendu de la 1re édition dans cette Revue, 2015, p. 1690). Ce nouvel ouvrage vient utilement compléter le précédent en approfondissant les aspects spécifiquement juridiques des évolutions récentes de la Turquie. Les développements sont très (parfois trop) denses, mais ils sont remarquablement documenté

  Élection présidentielle : parrainer est-ce soutenir ?,  Dominique ROUSSEAU, Actu-Juridique.fr, 28 février 2022, " Les prétendants à l’élection présidentielle ont jusqu’au 4 mars à 18 heures pour rassembler les 500 signatures leur permettant de se porter candidat. Le constitutionnaliste Dominique Rousseau rappelle qu’en 2012 la commission Jospin, consciente des travers du système, avait proposé la mise en place d’un parrainage citoyen. Explications ". ➤ Pour découvrir l'article : https://www.actu-juridique.fr/constitutionnel/election-presidentielle-parrainer-est-ce-soutenir/