STATU QUO ? CONSTITUTION ET CONSERVATISME, Colloque organisé par le Professeur Jordane ARLETTAZ, CERCOP, Montpellier, le 1er et le 2 décembre 2022

► A noter sur vos agendas :

STATU QUO ? CONSTITUTION ET CONSERVATISME,

Sous la responsabilité scientifique 

de Jordane ARLETTAZ, 

professeur de droit public,

CERCOP,

 

Montpellier, le 1er et le 2 décembre 2022

Bât . 1 Amphi. Pa u l VALERY (C)

Responsabilité administrative :

Habiba ABBASSI, Assistante Ingénieure du CERCOP

► Présentation : 

La Révolution française et surtout sa contre-révolution, qui permirent d’offrir au conservatisme ses penseurs les plus célèbres, marque aussi, historiquement, l’avènement du constitutionnalisme moderne. Si le conservatisme comme idéologie politique n’irrigue nullement l’ensemble du texte de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789, le principe de conservation y est cependant explicitement proclamé : « Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'Homme », dispose l’article 2.

Le constitutionnalisme serait-il un conservatisme ? La nature comme la fonction des Constitutions nationales invitent a priori à le penser. Dans le champ politique, la Constitution entend stabiliser un régime politique en pérennisant ses institutions : en cela, constituer les pouvoirs assure la conservation du régime. 

Dans le champ normatif, la Constitution, proclamée au sommet de l’ordre juridique, a vocation à sécuriser les règles constitutionnelles qui ne pourront évoluer qu’au terme d’une procédure de révision renforcée : à cette fin, le processus de constitutionnalisation vise à garantir la conservation du texte. Dans le champ juridictionnel, la justice constitutionnelle endosse aujourd’hui la fonction qui fut autrefois confiée à un Sénat conservateur et participe ainsi à diversifier la figure désormais polymorphe de « gardien » de la constitution ; pour cela, contrôler est une technique de conservation.

Le Colloque organisé à Montpellier autour du thème « Statu quo ? Constitution et conservatisme » entend interroger l’hypothèse d’un constitutionnalisme par nature conservateur, analyser les techniques constitutionnelles de conservation ou encore les « objets/sujets » à conserver et comprendre les mécanismes assurant l’équilibre entre conservation et aspirations.

► JEUDI 1ER DÉCEMBRE

14h30 - ALLOCUTIONS DE BIENVENUE

Philippe AUGÉ, Président de l’Université de Montpellier

Guylain CLAMOUR, Doyen de la Faculté de Droit et de Science politique de Montpellier

Pierre-Yves GAHDOUN, Directeur du CERCOP, Université de Montpellier

14H45 - PROPOS INTRODUCTIFS

Jordane ARLETTAZ, Professeur de droit public, Université de Montpellier, CERCOP

15H À 18H : L’ESSENCE CONSERVATRICE DES CONSTITUTIONS, Sous la présidence d’Alexandre VIALA, Professeur de droit public, Université de Montpellier, CERCOP

15h - Que peut-on conserver par une Constitution ? Patrick WACHSMANN, Professeur émérite de droit public, Université de Strasbourg

15h20 - Constitutionnalisme révolutionnaire ou conservateur ? De la valorisation à la neutralisation du changement constitutionnel sous la Révolution française, Erwan SOMMERER, Maître de conférences en science politique, Université d’Angers

15h40 - Que signifie « restaurer » un régime ? François SAINT-BONNET, Professeur en histoire du droit, Université Paris 2 Panthéon-Assas

16h - Débat et discussion avec la salle

Pause café

16h40 - La justice constitutionnelle est-elle conservatrice ? Perspectives comparées, Julien PADOVANI, Maître de conférences, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

17h - Le constitutionnalisme transformateur confronté à son rejet. Dernières nouvelles de l’Amérique latine, Carlos-Miguel HERRERA, Professeur de droit public, Université de Cergy

17h20 - Débat et discussion avec la salle

► VENDREDI 2 DÉCEMBRE

9H À 12H30 : LA FONCTION CONSERVATRICE DES CONSTITUTIONS, Sous la présidence de Julien BONNET, Professeur de droit public, Université de Montpellier, CERCOP

9h - L’évolution de la société, un argument constitutionnel ? Manon ALTWEGG-BOUSSAC, Professeur de droit public, Université Paris-Est Créteil

9h20 - Mouvements sociaux et Constitution, Dominique ROUSSEAU, Professeur émérite de droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

9h40 - Conservatisme juridique et conservatisme économique, Pierre-Yves GAHDOUN, Professeur de droit public, Université de Montpellier

10h - Débat et discussion avec la salle

Pause café

11h - L’intangibilité constitutionnelle : conserver l’essentiel, Arnaud LE PILLOUER, Professeur de droit public, Université Paris-Ouest Nanterre La Défense

11h20 - L’identité constitutionnelle : conserver le spécifique, Fanny JACQUELOT, Maître de conférences HDR en droit public, Université Jean Monnet Saint-Etienne

11h40 - La démocratie militante: une doctrine de conservation de la démocratie, Augustin BERTHOUT, Doctorant en droit public, ATER, Université de Montpellier, CERCOP

12h - Débat et discussion

12h30 - Déjeuner

14H À 16H : LE CONSERVATISME CONSTITUTIONNEL EN TENSION, Sous la présidence d’Éric SALES, Maître de conférences, HDR, Université de Montpellier, CERCOP

14h - Tensions et transition au sein du conservatisme juridique aux Etats-Unis, Idris FASSASI, Professeur de droit public, Université Paris 2 Panthéon-Assas

14h20 - Constitution matérielle et conservatisme constitutionnel au Royaume-Uni, Vanessa BARBÉ, Professeur de droit public, Université Polytechnique, Hauts-de-France

14h40 - Débat et discussion avec la salle

15h - Pause café

15h20 - « Empêtré de façon inattendue dans un coin insoupçonné de labyrinthe métaphysique » : existe-t-il un chemin pour un droit constitutionnel critique ? Guillaume TUSSEAU, Professeur de droit public, Sciences Po, Paris

15h40 - La conservation par la progression des droits, Alice MAURAS, Doctorante en droit public, Université de Montpellier, CERCOP

16h - Débat et discussion avec la salle

16H30 : CONFÉRENCE DE CLÔTURE

Le progrès par les droits face au conservatisme, Diane ROMAN, Professeure de droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne